Ligne de Richmond Hill

Une analyse de rentabilité est un rapport rédigé pour expliquer pourquoi un projet doit être réalisé. Elle comprend les avantages qu'un projet apporterait, ainsi que les risques potentiels. Elle comprend les avantages qu'un projet apporterait, ainsi que les risques potentiels.Metrolinx crée des analyses de rentabilité pour les grands projets afin d'obtenir l'approbation avant de passer à des études de projet détaillées, comme le processus d'évaluation des projets de transport en commun. Les analyses de rentabilité fournissent des preuves aux décideurs, aux intervenants et au public, ce qui constitue un élément crucial des processus décisionnels transparents et fondés sur des preuves.

Un rapport environnemental sur le projet, ou REP, est le produit final d'un processus d'évaluation des projets de transport en commun (PEPTC). Après la période d'examen de 30 jours par le public et les intervenants, Metrolinx prépare un rapport environnemental final sur le projet et le soumet à l'examen du Ministère de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs. Une fois le rapport final évalué et approuvé, Metrolinx peut alors commencer la conception détaillée, l'approvisionnement et la construction.

Le processus d'évaluation des projets de transport en commun (PEPTC) est le processus créé spécifiquement pour les projets de transport en commun. Il peut également être appelé évaluation environnementale. Ce processus comprend une phase de pré-consultation, puis une phase allant jusqu'à 120 jours pendant laquelle les répercussions positives et négatives d'un projet de transport en commun sont étudiées.

L'un des aspects clés d'un PEPTC est de s'assurer que les environnements naturel, social, culturel et économique sont protégés et que toutes les répercussions négatives potentielles sont évitées, réduites ou minimisées. Tout au long du processus, les communautés autochtones, le grand public et les intervenants sont consultés.

Les PEPTC sont réglementés par le Règlement de l'Ontario 231/08 (uniquement en anglais) from the Loi sur les évaluations environnementales. Ce règlement permet également à Metrolinx d'apporter des modifications à un projet de transport en commun après l'approbation de la déclaration d'achèvement finale. Cela se fait en préparant un addenda au rapport environnemental sur le projet. Le processus d'addenda examine les répercussions que le changement pourrait avoir sur l'environnement. Un rapport d'addenda est ensuite élaboré et diffusé, ainsi qu'un avis officiel d'addenda au rapport environnemental sur le projet. Le public et les intervenants participent ensuite à un examen final de l'addenda avant qu'il ne soit intégré au projet.Les projets de transport en commun prioritaires suivent un processus d'évaluation environnementale différent. Pour plus d'informations, consultez notre page sur les études de la ligne Ontario.